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de Bascous

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AVIS AUX PROPRIETAIRES FONCIERS

Crée le 24/02/2023

Le Géomètre du Cadastre procédera à la mise à jour du plan cadastral dans la commune de Bascous à compter du 27/02/2023.
Il est précisé que le géomètre est autorisé à pénétrer les propriétés closes ou non closes, à l'exclusion de l'intérieur des habitations (Loi du 6 juillet 1943).

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